Il existe plus de 400 niches fiscales en France. Certaines sont connues du grand public, mais d’autres pourraient vous surprendre ! Si on vous dit truffe, cheval et jeux vidéos : est-ce que cela vous inspire une réduction d’impôts ? Certainement pas. Et pourtant ! TacoTax fait le tour des 10 niches fiscales les plus improbables et inattendues.
1- La culture de la truffe
Vous avez un cochon et vous ne saviez pas quoi en faire ? C’est parfait ! Utilisez-le pour partir à la chasse aux truffes ! Non seulement vous ferez une belle cueillette, mais en plus, cela vous permettra de réduire vos impôts !
La culture de la truffe vous permet en effet d’obtenir une exonération des bénéfices forfaitaires issus de la culture d’arbres truffiers pendant 15 ans à compter de la plantation.
Quand on sait qu’il faut attendre 20 ans pour que la première truffe soit recueillie, on peut se demander si la chose est bien rentable… Pensez donc à cultiver vos truffes dès maintenant ! Si cela ne vous profite pas, cela profitera au moins à vos enfants. Si vous avez un petit lopin de terre n’hésitez plus !
2- Miser sur le bon cheval
Lorsque vous voyez un cheval de course vous pensez peut-être aux parcours hippiques ou encore à la course des petits chevaux. Mais certains y voient un investissement fiscal.
En effet, l’investissement dans un cheval de course permet, évidemment, d’obtenir de l’argent si ce dernier gagne des prix. Mais cela vous permet également de faire des économies ! Vous obtenez en effet un abattement voire d’une exonération des gains des courses. Cette exonération est éligible pour :
- la vente de saillie
- la plus-value à la revente
- les prix remis lors de classement favorable en compétition
Pour obtenir une exonération il faut être un propriétaire de cheval de course non intervenant. Les propriétaires intervenants professionnels, quant à eux, peuvent obtenir des abattements.
3- Avoir des amis pour 140 représentations !
Les amis c’est utile, surtout pour venir assister à vos répètes ou même remplir les salles de spectacle ! Si vous réalisez des spectacles vivants, les 140 premières représentations ont une TVA réduite. Ce sont les distributeurs de spectacles qui en bénéficient.
Le taux de TVA qui est normalement de 5,5% passe alors à 2,1% en France continentale sur les recettes des 140 premières représentations ( 0,9% en Corse). À partir de la 141e, la TVA retrouve son taux originel de 5,5%.
Ce privilège n’est accordé qu’à certaines catégories de spectacles vivants. Il faut créer une oeuvre lyrique, musicale, théâtrale dramatique ou chorégraphiques. L’État accorde également ce privilège à certains spectacles de cirque.
4- Un coup de sifflet sur les impôts
Pour les arbitres et juges sportifs, une exonération de 14,5% du plafond de la Sécurité Sociale est prévue. Il s’agit bien évidemment d’un abattement sur les sommes perçues.
Aucun carton rouge à l’horizon pour ces arbitres puisque qu’ils sont exonérés d’impôts mais aussi de charges sociales.
Les indemnités perçues par les arbitres et les juges sportifs dans l’exercice de leur mission sont classés comme bénéfices non commerciaux.
5- Déménager pour travailler
Pour encourager la mobilité des salariés et des agents publics, l’État exonère les primes et indemnités qui leur sont accordées dans le cadre de la localisation hors de la région Ile-de-France.
Elle est attribuée aux :
- magistrats
- fonctionnaires
- agents non titulaires en CDI à la suite d’une restructuration d’une administration de l’État ou d’un établissement public
Donc si vous avez envie de changer d’air, faites-le en faisant des économies !
6 – Les Prix Nobel
Rare sont ceux qui reçoivent un Prix Nobel. Alors autant marquer le coup ! Les sommes perçues dans le cadre de l’attribution du prix Nobel ou de récompenses internationales de niveau équivalent dans les domaines littéraires, artistiques ou scientifique sont exonérés d’impôts sur ces revenus.
Être novateur et payer moins d’impôts : une belle addition !
7- La création de jeux vidéos
Et si o
n vous disait que créer des jeux vidéos peut-être une passion et une source de réduction d’impôts ? Ne soyez plus incrédule. On peut belle et bien geeker et économiser.
Il existe en effet un crédit d’impôt pour les entreprises de création des jeux vidéos. Ce crédit d’impôt est égal à 20% du montant global des dépenses directement affectées à la production du jeu. Le crédit d’impôt n’est pas dérisoire lorsque l’on sait que certains jeux vidéos ont des coûts mirobolants, même en France…
8 – Être bling-bling
Les non-résidents français évitent la taxe sur les plus-values lors de la vente de bijoux. La joaillerie française attire pour sa qualité mais également pour l’imposition. En effet, les matériaux, les oeuvres d’art, les collections d’antiquité et les bijoux sont exonérés de la taxe forfaitaire lors des cessions.
Cette niche fiscale est aussi bien valable pour les cessions en France, en Union Européenne et les exportations hors Union Européenne réalisées par des non-résidents français. L’exonération is the new chic !
9- Taxi !
La profession de taxi est difficile et les dépenses liées au carburant est assez importante. Afin d’alléger les dépenses liées à cette profession, l’État permet aux chauffeurs de taxi d’obtenir une réduction de la TIPP, la Taxe Intérieure de consommation sur les produits pétroliers. Les conducteurs de taxi pourront donc payer moins pour la gasoil.
10- Avoir la main verte
Un lopin de terre n’est pas seulement utile pour les truffes. Vous pouvez être en communion avec la nature en investissant dans l’épargne forestière. En cas d’acquisition de :
- terrains en nature de bois
- forêts
- terrains à boiser
- parts de groupements forestiers
Après 2 années de détention, les parts détenues dans un groupement forestier donnent droit à une réduction d’impôt de 75% de l’assiette taxable de l’ISF pour un investissement de 100 000 €. En outre, une réduction immédiate de 50% peut également s’opérer dans la limite de 45 000 €.
